Déposer mon annonce  
 Passer votre annonce pour vendre ou acheter sur Homeplus c'est simple et efficace.  
•Renseignez les informations sur votre annonce : titre, prix, description, photos et localisation  
• Indiquez vos infos de contact : noms, téléphone. Description du bien.  
 
Je donne par la présente mon accord pour la vente de la maison / appartement, à l’agence Homeplus.  
En déposant votre annonce sur notre site vous nous autorisez à vendre votre bien et à percevoir une commission à hauteur de 3 % du prix de vente. Un mandat exclusif vous sera envoyé par mail.
Article I : Objet 
Le client charge, contre rémunération telle que stipulée à l’article 5 de la présente convention, l’agent, 
qui accepte, de rechercher un acquéreur pour le bien situé : 
 Il est expressément reconnu par les parties que la mission confiée à l’agent est une mission de 
courtage et non de mandat. 
Le client déclare que le bien n’a pas été mis en vente publique et qu’il n’a conféré aucune option sur le 
dit bien. 
Le vendeur s’engage à faire connaître par courrier recommandé à l’agent toute circonstance qui 
modifierait les conditions de la présente convention. 

 Article 2 : Durée de la convention 
La présente convention est conclue pour une durée déterminée de 6 mois, à compter de ce jour. A 
défaut de renonciation par lettre recommandée, donnée avec un préavis d’un mois, la présente 
convention se renouvellera par période(s) de 6 mois.
Article 3 : Clause d’exclusivité 
Le mandant s'engage à signer aux prix, charges et conditions convenues, toute promesse de 
vente ou tout compromis de vente avec tout acquéreur que lui aura présenté le mandataire. 
Il s'interdit, pendant toute la durée du mandat, à vendre directement ou indirectement le bien 
objets du mandat et s'engage à diriger tous les acquéreurs éventuels vers le mandataire. 
Il s'interdit également, après l'expiration du présent mandat, de conclure directement ou 
indirectement avec tout acquéreur ayant visité les biens à vendre par l'intermédiaire du 
mandataire. 
En cas de non respect par le mandant de ses obligations, il s'engage à verser au mandataire 
une indemnité compensatrice destinée à compenser ses frais, peines et soins, égale à la 
somme de 10 % du prix de vente du bien . L’indemnité dont question dans le présent article 
devra être payée dans les 15 jours de la demande. 

Article 4 : Prix de la transaction objet de la mission 
Le prix de vente fixé par le client comme prix est de xxxxxxx
Article 5 : Honoraires 
Les honoraires de l’agent sont fixés comme suit : 3 %, HTVA, du prix de vente obtenu, 
en cas de vente. 
Ces honoraires sont dus sur le prix de vente convenu entre le client et l’acquéreur. 
Ces honoraires sont exigibles à la signature par l’acquéreur; du compromis de vente sans 
clause suspensive ou à la levée de la clause suspensive s’il y en a. 
Les parties reconnaissent expressément que ces honoraires sont dus à l’agent même si 
ultérieurement, l’opération ne se réalise pas, dès lors que cette non réalisation n’est pas due à 
une faute de l’agent. 
Dès à présent, l’agent est autorisé à percevoir sa rémunération sur l’acompte versé par 
l’acquéreur. 
Au cas où les honoraires n’auraient pas été intégralement payés à l’agent avant la passation de 
l’acte authentique, le client autorise dès à présent et irrévocablement son notaire instrumentant 
à prélever sur le prix de vente le montant des honoraires + TVA encore dus à l’agent et à les 
lui verser



Faitte attention à ce que vous acceptez et liser attentivement !!!